Accueillant, diffèrent, chaleureux, ensoleillé, chaud, relaxant… Une fois que vous aurez pose les pieds en Thaïlande, vous serez immediatement conquis par la qualité de vie que le ‘pays des sourires’ vous offrira. Déambulant dans les lieux touristiques et les endroits un peu plus reculés, les plages, les rues animées ou les collines plus calmes, vous serez subjugués par les luxueuses villas, les maisons à flanc de colline et leurs jardins luxuriants ou les appartements offrants une vue imprenable sur la mer. La  curiosité vous poussera meme, lorsque vous passerez devant une agence immobilière, a y jetterez un coup d’œil et prendre quelques renseignements sur les annonces exposées.

La Thaïlande étant depuis plus d’une décennie maintenant  une excellente opportunité pour des investissements immobiliers, cette curiosité pourra rapidement se transformer en un intérêt croissant débouchant sur un nouveau projet.

Acheter un bien immobilier pour votre retraite, comme maison secondaire ou pour investir, mais mefiants par rappor aux arnaques recements denoncees, vous voudrez connaitre les règles et lois régissant le marché Thaï de l’immobilier.

Les différents moyens de devenir propriétaire en Thaïlande?

Les options d’achat immobilier sont relativement simples. Vous pouvez investir dans un ‘condominium’, une maison ou un terrain. Cette décision dépendra de vous une fois que vous aurez identifié les raisons de votre achat, le lieu, le type de propriété souhaité, le prix et les démarches légales que cela implique.

Acheter un condominium

Le marché des ‘condos’ en Thaïlande est extrêmement florissant puisque très prisé des étrangers. Plus simple, plus abordable, plus facile d’entretien, possibilité de louer son bien, plus facile à revendre… Les avantages du ‘condo’ sont multiples.

Acheter une maison

Les personnes choisissent en général une maison ou une villa car elles sont plus spacieuses que les condos, elles offrent plus de calme et d’intimité et permettent au propriétaire de gérer lui-même les dépenses d’entretien. Cependant, être propriétaire d’une maison ou d’une villa nécessite de passer par des démarches administratives et juridiques telles que le bail, ‘superficies’ (droit de construire sur le terrain d’un tiers, enregistrer une construction séparément du terrain sur lequel elle est bâtie), ou l’usufruit (droit temporaire d’utiliser et de profiter d’une propriété).

Acheter un terrain

Les étrangers ne pouvant être directement propriétaires de terrains sur le sol Thaï, cette option s’avèrera plus complexe car elle demandera que vous créiez une entreprise en Thaïlande au sein de laquelle vous ne pourrez détenir plus de 40% des parts (ce qui nécessite un arrangement financier, séparant les parts restantes entre plusieurs associés Thaïs afin de contrôler l’entreprise et donc la propriété).

Y a t il des restrictions pour les étrangers voulant devenir propriétaires en Thaïlande?

Depuis 1997, la Thaïlande a rend uses lois plus simples et facilité l’accès à la propriété pour les étrangers. Certaines restrictions sont toujours en vigueur, mais le marché immobilier est très largement ouvert aux étrangers, si vous en connaissez les règles et savez vous y adapter.                   Les étrangers peuvent être propriétaire d’un condo en leur nom propre, tant qu’au moins 51% des appartements dudit condo appartiennent à des Thaïs.                                                                                                                                                                                                           Toutefois, les étrangers ne peuvent toujours pas être directement propriétaire de terrains, mais ils peuvent souscrire  en leur nom un bail pouvant aller jusqu’à 30 ans, le bail étant reconductible indéfiniment.                                                                                                                                   Les étrangers sont également autorisés à investir dans une maison, une villa ou un immeuble, sans pour autant être propriétaire du terrain sur lequel il / elle est bâti.

En résumé, un étranger peut être propriétaire en son nom propre :

D’un appartement dans un condo.

D’un immeuble (d’une maison ou d’une villa), sans être propriétaire du terrain sur lequel il est construit. 

Qu’est ce qu’un condominium?

Définit par le ‘Condominium Act’, un condo est un immeuble regroupant des propriétés privées et des parties communes. Le terrain est lui la propriété d’une entité juridique.

Un étranger peut-il légalement être propriétaire d’un appartement dans un condominium?

Les étrangers sont autorisés à être propriétaire foncier d’un appartement dans un condominium. Cependant, la part de propriété du condo détenue par les étrangers ne doit pas excéder 49% de la surface habitable totale du condo.

Un étranger peut-il légalement être propriétaire d’un terrain en Thaïlande?

Les étrangers ne sont pas autorisés à acheter un terrain en Thaïlande en leur nom propre. Néanmoins, des alternatives permettent aux étrangers d’acquérir des terrains, par exemple créer une société anonyme Thaïe regroupant des investisseurs Thaïs et étrangers (les étrangers représentant 49% des parts de la société) ; investir 40 millions de baths sur cinq années consécutives ; acheter le terrain au nom de son épouse Thaïe ; l’usufruit.

Un étranger peut-il légalement être propriétaire d’un immeuble?

Les immeubles (la construction) sont, selon la loi, considérés comme faisant partie du terrain auquel ils sont attachés. Toutefois, avec un bail, un immeuble peut alors être considéré comme une location, ainsi les étrangers peuvent être propriétaires de l’immeuble construit sur un terrain loué. Dans ce cas de figure, le plus important est de signer un bail stipulant que l’on est locataire du terrain sur lequel se trouve sa construction. Cette option est également recommandée si l’on signe ce genre de contrat avec son épouse Thaïe.

Quelles sont les lois concernant le bail foncier?

Les contrats de bail peuvent durer de 3 à 30 ans et son reconductibles pour une période équivalente. Il faut alors s’assurer que l’acte soit bien en sa possession (celle du locataire) afin d’assurer ses droits.

Comment un étranger peut-il obtenir un permis de construire?

Un permis de construire s’obtient auprès de ‘l’Organisation Administrative Locale’ ou auprès de ‘l’Office Municipal’ ou le terrain est situé. Les plans de la construction doivent être certifiés par un architecte ou un ingénieur.

Un étranger peut-il louer sa propriété en Thaïlande ?

Les étrangers ont  légalement le droit de louer leur bien en Thaïlande. De plus, des banques peuvent vous autoriser à ouvrir un compte afin de collecter les loyers.

Un étranger peut-il acheter un bien immobilier sans être présent ?

Les étrangers peuvent acheter une propriété immobilière sans être sur place le jour de l’enregistrement de propriété est signé auprès du ‘Département Foncier’. Un avocat peut alors être désigné et avoir procuration afin d’effectuer cette démarche en l’absence du propriétaire.

En ce qui concernant le fait d’être propriétaire en Thaïlande, en tant qu’étranger, tout est possible. Les lois appliquées mais ne sont pas un obstacle à l’achat d’un appartement, d’une villa ou même d’un terrain. Le plus simple restant l’achat d’un appartement dans un condominium, les lois Thaïe vous autorisent à acquérir maison, villa et terrain grâce à des contrats de bail (jusqu’à 30 ans reconductibles) ou en créant votre société en association avec des investisseurs Thaïs.

Toutefois, si vous n’êtes pas un expert du marché immobilier Thaï et des lois qui le régissent, il est plus sûr d’être conseillé et accompagné dans ces démarches par un professionnel. De cette manière, la prochaine fois que vous vous envolerez pour la Thaïlande, vous serez heureux de dire que vous allez à l’autre bout du monde, chez vous!

Geo

Né en France et élevé ailleurs ! Originaire de région parisienne, St Germain en Laye, je suis très vite rentré dans les bagages de mes parents pour les suivre dans leurs expatriations : l’Egypte d’abord, puis la Réunion, l’Europe… et de nombreux autres voyages. Diplôme d’un BBA obtenu entre Paris et Tulane a La Nouvelle Orléans et après divers ‘office jobs’, assez barbants mais très fréquemment ponctués de voyages à travers le monde. Je fais mes débuts dans l’écriture avec succès en 2015. L’envie de transmettre avec des mots ce qui me ‘WoW’ est née.

Passionné depuis toujours par les voyages (Europe, Amériques, Afrique, Asie ou Océanie), les cultures, l’Histoire, les histoires et les traditions, l’environnement, à tout moment un avis à donner sur tout, j’ai décidé en 2015 de faire de ces voyages non plus des vacances, mais des expériences qui se racontent. Je partage ce que je vois, ce que je ressens, ce qui m’ébahi, ou simplement mon opinion